Dans ce guide
Choisir la source selon la question
Une fiche commerciale, une notice bibliographique et un contrat peuvent décrire le même livre sans prouver la même chose. Pour éviter les confusions, partez de la décision à prendre : identifier une édition, accomplir un dépôt, fixer un prix, examiner des droits ou contrôler l’accès au fichier numérique.
Faites défiler le tableau pour voir toutes les colonnes.
| Question | Source à consulter | Pièce à contrôler |
|---|---|---|
| Quel identifiant correspond à ce support ? | AFNIL, organisme d’attribution des ISBN | Numéro attribué, nom de l’éditeur et présentation exacte du livre. |
| Que faut-il déposer et déclarer ? | BnF, mode d’emploi du dépôt légal éditeur | Version publiée, déclaration, responsable du dépôt et justificatif. |
| Quelles mentions figurent dans l’imprimé ? | BnF, mentions obligatoires | Épreuve finale des pages de mentions et couverture de l’édition. |
| Comment vérifier le prix public ? | Ministère de la Culture, prix du livre | Prix fixé pour l’édition, affichage et conditions de vente concernées. |
| Que cède l’auteur dans un contrat ? | SGDL, points à lire avant signature | Droits cédés, supports, territoire, durée et rémunération écrits dans la proposition. |
| Un livre numérique est-il utilisable par davantage de lecteurs ? | Ministère de la Culture, accessibilité du livre | Navigation, lecture vocale, alternatives aux images informatives et description des fonctions disponibles. |
Une édition, un dossier de vérification
Créez une ligne distincte pour le broché, le relié, le numérique ou toute version réellement prévue. Notez le titre, les contributeurs, le format, le numéro attribué s’il existe, le prix confirmé, l’état du fichier et le responsable de chaque démarche. Une donnée en attente doit rester signalée comme telle ; ne copiez pas automatiquement l’identifiant ou la date d’une autre version.
Pour l’imprimé, comparez la page de titre, la page des mentions, la couverture et la fiche publique. La BnF indique que le dépôt légal vise les documents mis en nombre à disposition du public, y compris l’autoédition et l’impression à la demande. Un manuscrit de travail ou une épreuve ne remplace pas l’exemplaire publié. Notre guide ISBN et dépôt légal sépare les deux démarches.
Comparer les engagements avant une signature
Demandez une version écrite de la proposition. Relevez, pour chaque droit envisagé, le support, l’usage, le territoire, la durée et la rémunération. Vérifiez également qui finance la préparation, la fabrication et la diffusion, et ce que le document promet réellement. La SGDL distingue le contrat d’édition des contrats à compte d’auteur ou à compte à demi ; le nom commercial donné à une offre ne suffit donc pas à qualifier ses clauses. La grille d’examen d’une proposition aide à noter les réponses manquantes.
Contrôler le fichier numérique par l’usage
Ouvrez l’édition numérique sur plusieurs outils de lecture. Testez la table des matières, les titres, les notes, l’ordre de lecture et les descriptions des images qui portent une information. Le Ministère de la Culture présente les exigences applicables aux livres numériques et les situations particulières prévues par les textes. Notre guide accessibilité du livre transforme ces points en contrôles de lecture.